Politique de Cookies

1. Objet du document

Le présent document décrit les modalités d’utilisation des cookies et technologies similaires sur le site. Il précise les catégories de cookies déployés, leur finalité, leurs durées de conservation et les droits de l’utilisateur relatifs à la gestion du consentement.

2. Définition et fonctionnement

Un cookie est un fichier texte déposé sur le terminal de l’utilisateur lors de la consultation du site. Il permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation et de reconnaître le terminal lors de visites ultérieures.

Les cookies peuvent notamment être les suivants :

• cookies de session, supprimés à la fermeture du navigateur ;
• cookies persistants, conservés pour une durée déterminée.

3. Catégories de cookies utilisés

3.1. Cookies strictement nécessaires

Ces cookies assurent le fonctionnement technique du site. Ils permettent en particulier :

• la navigation entre les différentes pages ;
• la gestion de la session ;
• la sécurité des connexions ;
• la prévention des accès malveillants.

Le dépôt de ces cookies ne requiert pas de consentement préalable, conformément à la réglementation applicable.

Exemples :

• PHPSESSID (gestion de session) ;
• ASP.NET_SessionId (identification de session) ;
• __cfduid (détection de visiteurs malveillants.

3.2. Cookies analytiques

Ces cookies collectent des données statistiques sur l’utilisation du site, telles que :

• les pages consultées ;
• la durée de visite ;
• le parcours de navigation ;
• le taux de rebond.

Ils ont pour finalité la mesure d’audience et l’amélioration des performances et de l’ergonomie du site. Leur dépôt est soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

Exemples :

• xtan ;
• xtant ;
• idrxvr ;
• xtvrn (AT Internet, mesure d’audience).

3.3. Cookies de gestion du consentement

Ces cookies enregistrent les choix exprimés par l’utilisateur concernant l’acceptation ou le refus des différentes catégories de cookies. Ils conservent les préférences de l’utilisateur pour une durée maximale de six mois.

Exemples :

• didomi_token ;
• OptanonConsent (stockage des paramètres de consentement).

3.4. Cookies tiers

Certains contenus intégrés au site, tels que les modules de réseaux sociaux ou certains outils d’analyse externes, peuvent déposer leurs propres cookies sur le terminal de l’utilisateur. Ces cookies ne sont pas directement contrôlés par la plateforme.

L’utilisateur est invité à consulter les politiques de cookies des tiers concernés pour plus d’informations sur les finalités et les modalités de traitement mises en oeuvre.

4. Durées de conservation

Les durées de conservation des cookies varient en fonction de leur finalité :

• Cookies de session : suppression à la fermeture du navigateur ;
• Cookies de sécurité : 29 jours à 6 mois ;
• Cookies analytiques : 6 mois maximum ;
• Cookies de consentement : 6 mois (recommandation CNIL) ;
• Cookies tiers : durée variable selon le fournisseur, dans la limite de 13 mois.

Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des traceurs n’excède pas treize mois. Le consentement de l’utilisateur est renouvelé à l’expiration de ce délai.

5. Base légale

Le traitement de données personnelles par l’intermédiaire de cookies repose notamment sur :

• le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), applicable depuis le 27 avril 2016 dans l’Espace Économique Européen ;
• la directive ePrivacy (directive 2002/58/CE modifiée) ;
• la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée ;
• les lignes directrices et recommandations de la CNIL relatives aux cookies et autres traceurs.

Le consentement de l’utilisateur est requis pour tout cookie non strictement nécessaire au fonctionnement du site. Ce consentement doit être libre, spécifique, éclairé et univoque.

6. Gestion du consentement

Lors de la première visite sur le site, un bandeau d’information s’affiche et permet à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies par catégorie.

L’utilisateur dispose notamment des options suivantes :

• acceptation globale de tous les cookies ;
• refus global des cookies non essentiels ;
• paramétrage détaillé par catégorie.

Les choix exprimés peuvent être modifiés à tout moment via l’outil de gestion des cookies accessible depuis le site.

Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas l’accès au site, mais peut limiter l’accès ou l’utilisation de certaines fonctionnalités.

7. Paramétrage du navigateur

L’utilisateur peut également gérer les cookies depuis les paramètres de son navigateur. Les procédures varient selon le navigateur utilisé (par exemple Chrome, Firefox, Safari, Edge).

La désactivation complète des cookies peut affecter les conditions de navigation et l’accès à certains services ou contenus.

8. Cookies déposés via d’autres canaux

Des cookies ou technologies similaires peuvent être déposés à l’occasion :

• de l’ouverture d’emails contenant des éléments graphiques ou interactifs ;
• de l’installation de logiciels ou applications associés au service.

Ces traceurs suivent les mêmes règles de consentement et de durée de conservation que les cookies déposés lors de la navigation sur le site.

9. Mise à jour de la politique

La présente politique de cookies peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions réglementaires, techniques ou organisationnelles affectant la gestion des cookies et autres traceurs.

La date de dernière mise à jour figure en bas du document. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Contact

Pour toute question relative à l’utilisation des cookies ou à l’exercice des droits en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur peut contacter le responsable concerné via les coordonnées indiquées dans la politique de confidentialité.